Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAINS A LA PATE
HENRY Gérard

Numéro de dépôt :
96612262
Date de dépôt :
21/02/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2006

Présentation de la marque LES MAINS A LA PATE

Déposée le 21 février 1996 par HENRY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MAINS A LA PATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est HENRY Gérard, domicilié(e) 19 avenue de Lattre de Tassigny, 88000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque LES MAINS A LA PATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAINS A LA PATE est expirée depuis le 21 février 2006.

HENRY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : VERY GOOD PATATOS , TB SUBLIM BOX , PizzétO-Concept , BACTICLIN , LES MAINS A LA PATE , COEUR DOUGLAS , CUVEES DU GRAND PERE JULES


HENRY Gérard - 19 avenue de Lattre de Tassigny, 88000 NANCY - France


Cabinet Michel POUPON - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Hôtellerie, restauration